Commissions consultatives

La possibilité de création d’instances consultatives est fixée par les statuts de l’INSPÉ (cf. article 14).

Ces instances, qui prennent le nom de commissions, ont vocation à être consultées pour la définition des orientations stratégiques de l’INSPÉ dans ses principaux domaines de compétences, ainsi que sur leur mise en œuvre.

L’objectif de ces commissions est de garantir une large représentation des points de vue, en associant dans chaque commission des membres des conseils (conseil d’institut et COSP) et des membres extérieurs à ces conseils (appelés ci-après « membres extérieurs »). Ces derniers pourront être soit des personnels de l’INSPÉ, soit des personnes extérieures à l’INSPÉ exerçant des fonctions en rapport avec les missions de l’institut.

Les membres de ces commissions sont désignés pour la durée du mandat du conseil d’institut.

Les réunions de ces commissions sont en outre ouvertes à tout personnel affecté de l’institut, sauf organisation spécifique comme mentionné dans l’article I.4.1.1.

Ces instances sont présidées par le·la directeur·rice de l’INSPÉ ou par un·e ou plusieurs directeur·rice adjoint·e, selon l’objet de la commission. Chaque directeur·rice adjoint·e a en charge la coordination d’une commission, en rapport avec son domaine de compétence.

Ces commissions sont réunies au moins une fois par année universitaire, sur convocation du·de la directeur·rice ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres, sur un ordre du jour précis.

Les commissions envisagées sont les suivantes :

  • commission Recherche et vie scientifique
  • commission des Enseignements et de l’Innovation pédagogique
  • commission Personnels et moyens
  • commission Relations internationales et politique linguistique
  • commission Insertion professionnelle et partenariats avec le monde socio-économique
  • commissions de sites

Le nom et le périmètre des commissions peuvent évoluer. D’autres commissions pourront être créées ultérieurement si besoin.

Il sera rendu compte régulièrement, au conseil d’institut ou au COSP, des travaux de chaque commission.