Elections générales au Conseil de l'INSPÉ - Novembre 2023

• Professeurs des universités et personnels assimilés : 2 sièges
• Maîtres de conférences et personnels assimilés : 2 sièges
• Autres enseignants et formateurs relevant d’un établissement d’enseignement supérieur : 2 sièges
• Personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et exerçant leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services relevant de ce ministre : 2 sièges
• Personnels Biatss travaillant au service des missions de l’INSPÉ et hébergés en son sein : 2 sièges
• Représentants inscrits dans les formations diplômantes de l’INSPÉ (des étudiants, des stagiaires de la formation professionnelle continue, des fonctionnaires stagiaires et/ou représentants des personnels enseignants et d'éducation bénéficiant d'actions de formation continue et des personnes bénéficiant d'actions de formation aux métiers de la formation et de l'éducation) : 4 sièges

Sont électeurs et éligibles dans les six collèges électoraux susmentionnés : 

• Collèges A et B : les enseignants-chercheurs et personnels assimilés qui participent aux activités de formation de l'institut pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de travaux dirigés (enseignants-chercheurs rattachés administrativement à l'INSPÉ ou aux autres composantes de l'université de Strasbourg, enseignants-chercheurs de l’UHA).
• Collège C : les autres enseignants et formateurs relevant d'un établissement supérieur qui participent aux activités de formation de l'institut pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles d'enseignement ; sont concernés les PRAG, PRCE, PREC, CEV, ATER, MLE et enseignants contractuels rattachés à l'INSPÉ, aux autres composantes de l’université de Strasbourg ou à l’UHA.
• Collège D : les autres personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et exerçant leurs fonctions dans des écoles, établissements ou services relevant de ce ministre qui participent aux activités de l'école pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence ; sont concernés les temps partagés et les enseignants déchargés.

NB : le seuil de quarante-huit heures TD ou du quart des obligations de service de référence est apprécié sur le service prévisionnel 2023-2024.

• Collège des BIATSS : l’ensemble des personnels BIATSS qui participent aux activités de formation de l’INSPÉ; sont concernés les BIATSS rattachés à l’INSPÉ ainsi que les BIATSS rattachés à la DNUM et au SCD qui exercent leurs activités pour le compte de l’INSPÉ.
• Collège des représentants inscrits dans les formations diplômantes de l’INSPÉ : des étudiants, des stagiaires de la formation professionnelle continue, des fonctionnaires stagiaires et/ou représentants des personnels enseignants et d'éducation bénéficiant d'actions de formation continue et des personnes bénéficiant d'actions de formation aux métiers de la formation et de l'éducation

Le vote par procuration n’est pas autorisé.